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Formation

Formation CIR - CII

En détails

Stratégie de la fiscalité de l’innovation (CIR-CII)

Clés du CIR et CII : Identifier les activités et dépenses éligibles pour vos projets d'innovation

Pour quel public ?

Pour toute personne souhaitant identifier les stratégies fiscales à adopter en gestion de projet dans le but d’une valorisation par un Crédit d’Impôt Recherche ou un Crédit d’Impôt Innovation

Prérequis

Aucun

Icône temps
Durée

1 journée (7 heures)

Formation CIR & CII

Stratégie de la fiscalité de l’innovation (CIR-CII)

Cette formation enseigne l'identification d'activités éligibles au CIR et CII, les dépenses intégrables dans leur calcul, et les stratégies de gestion fiscale des projets pour bénéficier des avantages fiscaux en R&D et innovation.

Objectifs de la formation :
  • Identifier les activités éligibles au Crédit d’Impôt Recherche (CIR) et au Crédit d’Impôt Innovation (CII) ;
  • Connaître les postes de dépenses à intégrer dans le calcul des CIR-CII ;
  • Connaître les principaux leviers de la gestion fiscale des projets.
Les informations à savoir :
  • Aucun prérequis ;
  • Formation en présentiel, au BCI Center (Bagneux) ou directement dans vos locaux ;
  • Durée : 7 heures (1 journée).
En détails

Le programme 

Matin :

1) Définitions de recherche et innovation
- Savoir ce qu’est un crédit d’impôt ;
- Comprendre les définitions de « recherche » et « innovation » données par l’administration fiscale.
2) Postes de dépenses du CIR  - Connaître les règles de fonctionnement du CIR ;- Identifier les postes de dépenses éligibles au CIR ;- Connaître les conditions de prise en compte de chacun des postes de dépense du CIR ;
- Identifier les justificatifs à fournir à l’administration pour chacun des postes de dépenses ;
- Déterminer une assiette de dépenses en prenant en compte l’ensemble des frais éligibles.

Après-midi :

3) Différences de calcul entre CIR et CII
- Identifier les structures éligibles au CII ;
- Comprendre les différences de prise en compte des postes de dépenses pour le calcul de l’assiette d’un CII ;
- Connaître l’évolution du calcul du CII appliquée à partir de 2023 ;
- Calculer un CII sur un exemple simple.
4) Stratégie pour la gestion fiscale des projets- Connaître les leviers principaux ayant une influence dans le calcul du CIR-CII ;- Connaître les risques associés ;- Comprendre comment justifier les choix de calcul.

5) Cas d’étude d’un CIR- Identifier les dépenses éligibles à partir d’une liasse de documents ;- Effectuer des choix de calcul en tenant compte du risque associé ;- Utiliser la matrice de calcul proposée par le ministère de l’économie.

Femmes travaillant sur leur ordinateur portable
En détails
Moyens pédagogiques :

- Transfert de compétences ;- Apprentissage par l’expérimentation ;- Apprentissage collaboratif par l’apport de connaissances mutuelles ;
- Formation organisée en plusieurs temps pour permettre l’engagement;

Méthodes d’évaluations :

- Auto-évaluations au cours de la formation ;
- Évaluation finale par un quizz ;- Questionnaire de satisfaction en fin de journée et après 60 jours ;- Remise d’une attestation de fin de formation ;

Notre équipe :

- Référents pédagogiques : Sibyline Moukarzel, Julien Soilly ;
- Formateurs complémentaires : Axel Courson, Alexis Blenet, Frédéric Puiroux, Arnaud Malcouronne, Aurélien Barrière
- Référente administrative : Cécile Ferdenzi ;- Référents commerciaux : Pierre Hériaut, Raphaël Poullain ;- Référente handicap : Victoire Gasnier ;

Informations complémentaires

Plus d'informations sur notre formation

Une attestation sera remise en fin de formation.

Contact : sibyline@bconseil.fr ou 07.80.08.81.24


Indicateurs :

Niveau de satisfaction des participants : - / 10
Pourcentage de réussite globale aux évaluations : - / 10

Tarifs :

1 participant2 participants3-4 participants5-7 participants8-9 participants10-12 participants
1200 € HT 1800 € HT2000 € HT3500 € HT4600 € HT5500 € HT

20% de réduction en cas d’achat avec un accompagnement au CIR-CII (Hors frais de déplacement et d’hébergement éventuels)

Informations complémentaires

Handicap et accessibilité 

Accessibilité des locaux :

B.Conseil met en place des actions de formation au sein des entreprises. De fait, si des personnes en situation de handicap souhaitent bénéficier de ces actions d’enseignement, l’employeur est tenu d’organiser l’accès à une salle adaptée pour la participation de ce public à la session de formation, et de mettre à disposition les équipements nécessaires au déroulement de cette formation. B.Conseil vérifie cette possible situation directement avec l’employeur du participant concerné. Il est également possible de délocaliser la formation dans une autre salle adaptée en région parisienne.

Adaptation des supports :

Si nécessaire, il est possible de prévenir B.Conseil en amont pour adapter les supports visuels (diaporama, documents, etc.) afin de répondre aux besoins exprimés. L’équipe de B.Conseil fera son maximum pour faciliter l’appropriation des ressources pour tous.

Activités et examens :

Des adaptations peuvent être proposées au besoin lors des exercices et questionnaires selon les handicaps des participants (temps supplémentaire, explications orales, etc.).

B.Conseil

Ils parlent de nous

B.Conseil accompagne de nombreux clients issus d'une grande diversité de secteurs d’activités

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Nos clients nous recommandent

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Nous avons fait appel à B. Conseil pour le JEI et le CIR. Nous avons obtenu les crédits d'impôts recherche grâce à l'accompagnement de l'équipe B. Conseil. Ils sont très efficaces et ont su nous accompagner dans les démarches et nous conseiller. Nous n'hésiterons pas à refaire appel à eux. Merci de votre aide (qui est la bienvenue sur ces sujets) !
Juliette Gayraud

Juliette Gayraud

Coding Days

Un grand nombre de sociétés de notre portefeuille fait appel aux services de B.Conseil. Toutes les sociétés ont été satisfaites des résultats concrets obtenus grâce à l'action de B.conseil.
Pierre-Eric Leibovici

Pierre-Eric Leibovici

Daphni

Nous avons travaillé sur des dossiers de Crédit d'impôts ensemble. Les résultats sont très positifs : ils sont efficaces, à l'écoute et travaillent toujours dans les temps. Je recommande !
Anthoine Dusselier

Anthoine Dusselier

Tarmac Technologies

Ces dernières années, nous avons investi de manière conséquente dans une plateforme technologique de gestion de projet vidéo. B.Conseil nous a accompagné sur l'obtention d'un CII. Les équipes de B.Conseil ont été à l'écoute et ont su rendre intelligible la diversité des fonctionnalités que nous avons construites ces 3 dernières années. Elles ont été également très présentes dans les relances auprès de l'administration.
Mathieu Tonin

Mathieu Tonin

Kronik

Nous travaillons depuis plusieurs années avec B.Conseil pour nos dossiers CII et agréments CII. Chaque année, nos dossiers sont gérés de manière simple et efficace en quelques échanges téléphoniques - beaucoup plus simple que certains cabinets par lesquels nous sommes passés.
Cedric Lombardot

Cedric Lombardot

DonkeyCode

Sur le CII, le dossier a été bien prépare et bien suivi. Même pendant la période estivale, ils étaient disponibles rapidement pour répondre au courrier d’impôts pour le complément d'information... Très réactive et disponible !
Farzaneh Zia Fathy

Farzaneh Zia Fathy

Surfy

Dossier CIR et agrégation des fournisseurs. Sérieux et disponibles. Les équipes B.Conseil ont toujours su se montrer disponibles et professionnelles afin de nous aider dans a rédaction des dossiers, mais aussi ont su montrer de la réactivité lors des documents supplémentaires demandés.
Samuel Metias

Samuel Metias

Comeet

B.Conseil est un membre de l'Association France Innovation n'hésitant à porter un discours rempli d'expérience et de pédagogie à l'occasion de webinaires de l'Association relatifs au financement de l'innovation auxquels ils sont associés. Pédagogie, rigueur et une attention particulière à apporter des réponses précises aux questions posées.
Jérôme Billé

Jérôme Billé

France Innovation

Nous avons eu du mal à dégager du temps pour répondre à toutes les demandes et pour rassembler les justificatifs nécessaires à notre demande de CIR. Notre contact a été d'une grande patience et très pédagogue. Nous avons reçu notre crédit impôt recherche en 6 mois pour un montant de 60 K€. Ceci était important pour nous, car nous sommes une petite entreprise de 10 personnes avec peu de trésorerie.
Catherine Karam

Catherine Karam

Rouge Cobalt

Nous avons travaillé avec B.Conseil dans le cadre de plusieurs travaux: enregistrement en tant que Jeune Entreprise Innovante, constitution de dossiers pour le Crédit Impôts Recherche et Crédit Impôts Innovation... Sans aucun doute, nous avons atteint nos objectifs - et ce sans effort de notre part. La plateforme d'échange de documents de B.Conseil et la réactivité de notre conseiller nous ont permis de construire des dossiers solides, dignes de confiance et surtout réutilisables et pouvant servir de références sur d'autres projets ! Un grand merci, en particulier à Thierry !
Séverin Limal

Séverin Limal

Lynceus

Nous avons collaboré sur un dossier CIR et JEI lié à de la recherche sur les économies de jeux décentralisés. Nous sommes très contents de la collaboration. Une mention spéciale pour Ali !!!! Obtention du statut JEI et dossier CIR complet.
Dan Biton

Dan Biton

Starchain Gazer

Nous avons travaillé sur des problématiques concernant l'amélioration de nos produits et sa performance. B.Conseil a su exactement cerner nos axes d'améliorations et a permis la rédaction de notre dossier pour le crédit d'impôt sur l'innovation. Quelques mois après, notre société a pu bénéficier de ce crédit. B.Conseil ne se limite pas aux résultats obtenus, mais il donne également le maximum de conseil afin d'avoir toutes les cartes en main.
Anthony Chan

Anthony Chan

Dak Industries

Efficacité, Sérieux, Sympathique, Réactivité, Expertise
Romain Vacher

Romain Vacher

Smartside

JEI, CIR 2019, 2020, 2021. Nous avons eu que des succès avec B.Conseil jusqu'à maintenant, avec des dossiers très bien menés en amont et en aval. Nous avons touché cette année un CIR important, conforme à la demande, donc un résultat extrêmement positif.
Damien Giolito

Damien Giolito

Share My Space

Obtention d'un crédit impôt innovation pour notre solution de leasing de vélo personnel en entreprise. Les CII ont été déposés efficacement, dans les temps, pour des montants intéressants. B.Conseil a bien travaillé le dossier.
Olivier

Olivier

Zenride

B.Conseil nous a accompagné sur notre dossier de crédit impôt innovation. Grâce aux conseils avisés et à la très grande réactivité d'Axel nous avons pu mettre en place un dossier de qualité nous permettant d'atteindre notre objectif.
Vincent Cavalli

Vincent Cavalli

Selfcity

L'équipe est professionnelle et construit un dossier complet de qualité. Les conseils sont pertinents et justes. L'accompagnement est de bout en bout sur tout le cycle annuel de gestion.
Philippe Fournier

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CESAR Team

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Catherine Karam

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Damien Giolito

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Anthony Chan

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Nous avons travaillé sur des dossiers de Crédit d'impôts ensemble. Les résultats sont très positifs : ils sont efficaces, à l'écoute et travaillent toujours dans les temps. Je recommande !
Anthoine Dusselier

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Cedric Lombardot

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Séverin Limal

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Comeet

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Olivier

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Farzaneh Zia Fathy

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Anthoine Dusselier

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Mathieu Tonin

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Cedric Lombardot

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Comeet

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Catherine Karam

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Dan Biton

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Nous avons travaillé avec B.Conseil dans le cadre de plusieurs travaux: enregistrement en tant que Jeune Entreprise Innovante, constitution de dossiers pour le Crédit Impôts Recherche et Crédit Impôts Innovation... Sans aucun doute, nous avons atteint nos objectifs - et ce sans effort de notre part. La plateforme d'échange de documents de B.Conseil et la réactivité de notre conseiller nous ont permis de construire des dossiers solides, dignes de confiance et surtout réutilisables et pouvant servir de références sur d'autres projets ! Un grand merci, en particulier à Thierry !
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Nous avons eu du mal à dégager du temps pour répondre à toutes les demandes et pour rassembler les justificatifs nécessaires à notre demande de CIR. Notre contact a été d'une grande patience et très pédagogue. Nous avons reçu notre crédit impôt recherche en 6 mois pour un montant de 60 K€. Ceci était important pour nous, car nous sommes une petite entreprise de 10 personnes avec peu de trésorerie.
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Jérôme Billé

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Nous travaillons depuis plusieurs années avec B.Conseil pour nos dossiers CII et agréments CII. Chaque année, nos dossiers sont gérés de manière simple et efficace en quelques échanges téléphoniques - beaucoup plus simple que certains cabinets par lesquels nous sommes passés.
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Mathieu Tonin

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Juliette Gayraud

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Samuel Metias

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Comeet

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Anthoine Dusselier

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Jérôme Billé

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Mathieu Tonin

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JEI, CIR 2019, 2020, 2021. Nous avons eu que des succès avec B.Conseil jusqu'à maintenant, avec des dossiers très bien menés en amont et en aval. Nous avons touché cette année un CIR important, conforme à la demande, donc un résultat extrêmement positif.
Damien Giolito

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Catherine Karam

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Olivier

Olivier

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Cedric Lombardot

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Pierre-Eric Leibovici

Pierre-Eric Leibovici

Daphni

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Nous avons travaillé sur des problématiques concernant l'amélioration de nos produits et sa performance. B.Conseil a su exactement cerner nos axes d'améliorations et a permis la rédaction de notre dossier pour le crédit d'impôt sur l'innovation. Quelques mois après, notre société a pu bénéficier de ce crédit. B.Conseil ne se limite pas aux résultats obtenus, mais il donne également le maximum de conseil afin d'avoir toutes les cartes en main.
Anthony Chan

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Vincent Cavalli

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Juliette Gayraud

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L'équipe est professionnelle et construit un dossier complet de qualité. Les conseils sont pertinents et justes. L'accompagnement est de bout en bout sur tout le cycle annuel de gestion.
Philippe Fournier

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Vincent Cavalli

Vincent Cavalli

Selfcity

L'équipe est professionnelle et construit un dossier complet de qualité. Les conseils sont pertinents et justes. L'accompagnement est de bout en bout sur tout le cycle annuel de gestion.
Philippe Fournier

Philippe Fournier

CESAR Team

JEI, CIR 2019, 2020, 2021. Nous avons eu que des succès avec B.Conseil jusqu'à maintenant, avec des dossiers très bien menés en amont et en aval. Nous avons touché cette année un CIR important, conforme à la demande, donc un résultat extrêmement positif.
Damien Giolito

Damien Giolito

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Efficacité, Sérieux, Sympathique, Réactivité, Expertise
Romain Vacher

Romain Vacher

Smartside

Obtention d'un crédit impôt innovation pour notre solution de leasing de vélo personnel en entreprise. Les CII ont été déposés efficacement, dans les temps, pour des montants intéressants. B.Conseil a bien travaillé le dossier.
Olivier

Olivier

Zenride

Nous avons travaillé sur des problématiques concernant l'amélioration de nos produits et sa performance. B.Conseil a su exactement cerner nos axes d'améliorations et a permis la rédaction de notre dossier pour le crédit d'impôt sur l'innovation. Quelques mois après, notre société a pu bénéficier de ce crédit. B.Conseil ne se limite pas aux résultats obtenus, mais il donne également le maximum de conseil afin d'avoir toutes les cartes en main.
Anthony Chan

Anthony Chan

Dak Industries

Nous avons collaboré sur un dossier CIR et JEI lié à de la recherche sur les économies de jeux décentralisés. Nous sommes très contents de la collaboration. Une mention spéciale pour Ali !!!! Obtention du statut JEI et dossier CIR complet.
Dan Biton

Dan Biton

Starchain Gazer

Nous avons eu du mal à dégager du temps pour répondre à toutes les demandes et pour rassembler les justificatifs nécessaires à notre demande de CIR. Notre contact a été d'une grande patience et très pédagogue. Nous avons reçu notre crédit impôt recherche en 6 mois pour un montant de 60 K€. Ceci était important pour nous, car nous sommes une petite entreprise de 10 personnes avec peu de trésorerie.
Catherine Karam

Catherine Karam

Rouge Cobalt

Nous avons travaillé avec B.Conseil dans le cadre de plusieurs travaux: enregistrement en tant que Jeune Entreprise Innovante, constitution de dossiers pour le Crédit Impôts Recherche et Crédit Impôts Innovation... Sans aucun doute, nous avons atteint nos objectifs - et ce sans effort de notre part. La plateforme d'échange de documents de B.Conseil et la réactivité de notre conseiller nous ont permis de construire des dossiers solides, dignes de confiance et surtout réutilisables et pouvant servir de références sur d'autres projets ! Un grand merci, en particulier à Thierry !
Séverin Limal

Séverin Limal

Lynceus

B.Conseil est un membre de l'Association France Innovation n'hésitant à porter un discours rempli d'expérience et de pédagogie à l'occasion de webinaires de l'Association relatifs au financement de l'innovation auxquels ils sont associés. Pédagogie, rigueur et une attention particulière à apporter des réponses précises aux questions posées.
Jérôme Billé

Jérôme Billé

France Innovation

Dossier CIR et agrégation des fournisseurs. Sérieux et disponibles. Les équipes B.Conseil ont toujours su se montrer disponibles et professionnelles afin de nous aider dans a rédaction des dossiers, mais aussi ont su montrer de la réactivité lors des documents supplémentaires demandés.
Samuel Metias

Samuel Metias

Comeet

Nous travaillons depuis plusieurs années avec B.Conseil pour nos dossiers CII et agréments CII. Chaque année, nos dossiers sont gérés de manière simple et efficace en quelques échanges téléphoniques - beaucoup plus simple que certains cabinets par lesquels nous sommes passés.
Cedric Lombardot

Cedric Lombardot

DonkeyCode

Nous avons fait appel à B. Conseil pour le JEI et le CIR. Nous avons obtenu les crédits d'impôts recherche grâce à l'accompagnement de l'équipe B. Conseil. Ils sont très efficaces et ont su nous accompagner dans les démarches et nous conseiller. Nous n'hésiterons pas à refaire appel à eux. Merci de votre aide (qui est la bienvenue sur ces sujets) !
Juliette Gayraud

Juliette Gayraud

Coding Days

Un grand nombre de sociétés de notre portefeuille fait appel aux services de B.Conseil. Toutes les sociétés ont été satisfaites des résultats concrets obtenus grâce à l'action de B.conseil.
Pierre-Eric Leibovici

Pierre-Eric Leibovici

Daphni

Ces dernières années, nous avons investi de manière conséquente dans une plateforme technologique de gestion de projet vidéo. B.Conseil nous a accompagné sur l'obtention d'un CII. Les équipes de B.Conseil ont été à l'écoute et ont su rendre intelligible la diversité des fonctionnalités que nous avons construites ces 3 dernières années. Elles ont été également très présentes dans les relances auprès de l'administration.
Mathieu Tonin

Mathieu Tonin

Kronik

Nous avons travaillé sur des dossiers de Crédit d'impôts ensemble. Les résultats sont très positifs : ils sont efficaces, à l'écoute et travaillent toujours dans les temps. Je recommande !
Anthoine Dusselier

Anthoine Dusselier

Tarmac Technologies

Sur le CII, le dossier a été bien prépare et bien suivi. Même pendant la période estivale, ils étaient disponibles rapidement pour répondre au courrier d’impôts pour le complément d'information... Très réactive et disponible !
Farzaneh Zia Fathy

Farzaneh Zia Fathy

Surfy

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